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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF
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EVL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVL
SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3235894
Date de dépôt :
10/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/07/2023
EVL de SOCIETE D\'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF

Présentation de la marque EVL

Déposée le 10 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EVL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF domicilié(e) 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 973 504 509 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENECH, domicilié(e) 15 Rue d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque EVL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVL est expirée depuis le 10 juillet 2023.

SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF a également déposé les autres marques suivantes : NOVAE , QUARTZ , KROMA , TRACPER , XPEO , TREVI , , , ORBITAL , O.R.C.A.


SOCIETE D'ETUDES DE RECHERCHES ET DE FABRICATION (SERF), Société par Actions Simplifiée - 85 avenue des Bruyères - 69150 - DECINES - France - SIREN 973504509


CABINET BENECH, - 15 Rue d'Astorg - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 17 décembre 2007 - Changement de nature juridique n°465836 - Publication au BOPI 2007-12-17

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2013 n°2525642 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-26

Inscription le 15 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622648 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-04-15

Inscription le 2 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°789883 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-07-02

Matières pour empreintes dentaires, amalgame, ciment, mastique dentaire, porcelaine pour prothèses dentaires. Implants dentaires, dents artificielles, pivots dentaires, appareils et instruments dentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.